Zahnbürste

Brevet européen · EP1530955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1530955
Numéro de demande
EP03025936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2003
Publié
18 mai 2005
Délivré
10 déc. 2008
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 17/26 (2006.01)
A61C 17/34 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 11 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.12.2008

  3. 10 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

Parties

Inventeur

Pfenniger, Philipp

6234 Triengen

Pfenniger, Adrian

6234 Triengen

Fischer, Franz

6234 Triengen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.