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Brevet européen · EP1530965 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1530965
- Numéro de demande
- EP03025769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2003
- Publié
- 18 mai 2005
- Délivré
- 8 mars 2006
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/107 (2006.01)A61K 31/568 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 16 sept. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz
Publié dans Swissreg le 16.09.2009
- 28 févr. 2007
Transféré
- Titulaire
- Mattern, Udo, Obere Spichermatt 47, 6370 Stans → M & P Patent Aktiengesellschaft, c/o Fundationsanstalt, Heiligenkreuz 6, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.