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Brevet européen · EP1531118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1531118
Numéro de demande
EP04001030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2004
Publié
18 mai 2005
Délivré
6 mai 2009
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 1/26 (2006.01)
Priorité
CN 03101135 17.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 6 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

Parties

Titulaire

Velo Enterprise Co., Ltd.

No. 1012, Sec. 1, Jhongshan Road, Dajia Township, Taichung County 437, TW

Inventeur

Yu, Tsai-Yun

Taichung Hsien, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.