Schattenspendende Abdeckvorrichtung
Brevet européen · EP1531207 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1531207
- Numéro de demande
- EP03405813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2003
- Publié
- 18 mai 2005
- Délivré
- 27 déc. 2006
- Radié
- 14 nov. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04B 7/16 (2006.01)E04B 1/343 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.11.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 30 mars 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.