Méthode, plate-forme et réseau d'image intégrée unique
Brevet européen · EP1531446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1531446
- Numéro de demande
- EP04105174
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2004
- Publié
- 18 mai 2005
- Délivré
- 9 mai 2007
- Radié
- 31 oct. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08G 5/00 (2006.01)G01S 7/00 (2006.01)G01S 5/02 (2006.01)
- Priorité
- NL 1024757 11.11.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
- 31 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Susi Pryde-Häni BSc, Buchserstrasse 60, 8157 Dielsdorf
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
De Waard, Huub Thalès Intell. Property
94117 Arcueil, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.