VERABREICHUNGSVORRICHTUNG MIT TEMPERATURSENSOR
Brevet européen · EP1531886 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1531886
- Numéro de demande
- EP03794947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2003
- Publié
- 25 mai 2005
- Délivré
- 8 juin 2011
- Radié
- 31 août 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 148802 31.08.2002US 407812 P 03.09.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/009476 27.08.2003
- Publication PCT
- WO2004/024217 25.03.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 8 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.