VERABREICHUNGSVORRICHTUNG MIT TEMPERATURSENSOR

Brevet européen · EP1531886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1531886
Numéro de demande
EP03794947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2003
Publié
25 mai 2005
Délivré
8 juin 2011
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/00 (2006.01)
Priorité
CH 148802 31.08.2002
US 407812 P 03.09.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/009476 27.08.2003
Publication PCT
WO2004/024217 25.03.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 8 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.