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Brevet européen · EP1531921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1531921
Numéro de demande
EP03718050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
24 mars 2003
Publié
25 mai 2005
Délivré
23 nov. 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/24 (2006.01)
B01D 39/14 (2006.01)
Priorité
US 104350 22.03.2002
Demande PCT
PCT/US2003/009098 24.03.2003
Publication PCT
WO2003/082430 09.10.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 23 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

Parties

Titulaire

Allegiance Corporation

1430 Waukegan Road, McGaw Park, Illinois 60085-6787, US

Inventeur

JOHNSON, Buster, H., R., III

Broken Arrow, OK 74012, US

HALDOPOULOS, Dean

Stone Mountain, GA 30083, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.