NEUE BENZODIOXOLE

Brevet européen · EP1532132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1532132
Numéro de demande
EP03766236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2003
Publié
25 mai 2005
Délivré
19 mars 2008
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 317/62 (2006.01)
C07D 405/12 (2006.01)
C07D 317/54 (2006.01)
C07D 451/06 (2006.01)
A61K 31/36 (2006.01)
Priorité
EP 02016831 29.07.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/007890 18.07.2003
Publication PCT
WO2004/013120 12.02.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 15 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

Parties

Inventeur

ALANINE, Alexander

F-68440 Schlierbach, FR

BLEICHER, Konrad

79102 Freiburg, DE

GUBA, Wolfgang

79379 Muellheim, DE

HAAP, Wolfgang

79540 Loerrach, DE

KUBER, Dagmar

Brooklyn Par, MN 55443, US

LUEBBERS, Thomas

79540 Loerrach, DE

PLANCHER, Jean-Marc

F-68220 Hagenthal-le-Bas, FR

ROGERS-EVANS, Mark

CH-4102 Binningen

SCHNEIDER, Gisbert

61440 Oberursel, DE

ZUEGGE, Jochen

60437 Frankfurt, DE

ROCHE, Olivier

F-68220 Folgensbourg, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.