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Brevet européen · EP1532371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1532371
Numéro de demande
EP03726766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2003
Publié
25 mai 2005
Délivré
13 août 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 13/04 (2006.01)
F16B 37/04 (2006.01)
F16B 33/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2003/014723 12.05.2003
Publication PCT
WO2004/106753 09.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 13 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

Parties

Titulaire

PEM Management Inc.,

Pem Management, Inc.

Suite 1225, 300 Delaware Avenue, Wilmington, Delaware 19801, US

Inventeur

DISE, Ronald, S.

Perkasie, PA 18944, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.