BACKBLECHANORDNUNG FÜR BACKÖFEN

Brevet européen · EP1532403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1532403
Numéro de demande
EP03790578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2003
Publié
25 mai 2005
Délivré
20 août 2008
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/16 (2006.01)
Priorité
BR 0203687 27.08.2002
Demande PCT
PCT/BR2003/000121 26.08.2003
Publication PCT
WO2004/020910 11.03.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 20 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

Parties

Titulaire

Multibras S.A. Eletrodomésticos

Multibrás S.A. Eletrodomésticos

Avenida das Nações Unidas, 12995, 32º, andar, CEP-04578-000 São Paulo - SP, BR

Inventeur

SOZO, Valdeon

89218-500 Joinville - SC, BR

PAIVA NETO, Álvaro, Simões de

89222-250 Joinville - SC, BR

TOMM, André, Dalgas

89220-020 Joinville - SC, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.