ANTENNE D'EMISSION EN ONDES HECTOMETRIQUES
Brevet européen · EP1532713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1532713
- Numéro de demande
- EP03763918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2003
- Publié
- 25 mai 2005
- Délivré
- 12 sept. 2018
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01Q 1/14 (2006.01)H01Q 1/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 0208642 08.07.2002
- Demande PCT
- PCT/FR2003/001822 16.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/008572 22.01.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 12 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2018
Parties
Inventeur
PIOLE, Philippe
35510 Cesson-Sevigne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.