Elektrisches Wärmgerät

Brevet européen · EP1532906 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1532906
Numéro de demande
EP03026884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2003
Publié
25 mai 2005
Délivré
2 juil. 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 36/24 (2006.01)
H05B 3/82 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 2 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2008

Parties

Inventeur

Bummer, Hans-Gerd

76870 Kandel, DE

Caspers, Michael, Dr.

69469 Weinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.