RAUCHLOSER ELEKTRISCHER RÖSTER

Brevet européen · EP1532907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1532907
Numéro de demande
EP03717667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2003
Publié
25 mai 2005
Délivré
25 févr. 2009
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 37/06 (2006.01)
F24C 15/20 (2006.01)
Priorité
JP 2002169206 10.06.2002
Demande PCT
PCT/JP2003/005057 22.04.2003
Publication PCT
WO2003/103464 18.12.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 25 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2009

Parties

Inventeur

SATOU, Yoshihiro Minematsu Electric Co., Ltd.

Chikushi-gun, Fukuoka 811-1201, JP

HASHIMOTO, Kazuyuki. Kyushu Electric Power Co.,Inc.

Fukuoka-shi, Fukuoka 810-8720, JP

KAKITSUKA, Tomoki Kyushu Electric Power Co., Inc.

Fukuoka-shi, Fukuoka 810-8720, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.