RAUCHLOSER ELEKTRISCHER RÖSTER
Brevet européen · EP1532907 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1532907
- Numéro de demande
- EP03717667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2003
- Publié
- 25 mai 2005
- Délivré
- 25 févr. 2009
- Radié
- 30 avr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 37/06 (2006.01)F24C 15/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002169206 10.06.2002
- Demande PCT
- PCT/JP2003/005057 22.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/103464 18.12.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
- 25 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
SATOU, Yoshihiro Minematsu Electric Co., Ltd.
Chikushi-gun, Fukuoka 811-1201, JP
HASHIMOTO, Kazuyuki. Kyushu Electric Power Co.,Inc.
Fukuoka-shi, Fukuoka 810-8720, JP
KAKITSUKA, Tomoki Kyushu Electric Power Co., Inc.
Fukuoka-shi, Fukuoka 810-8720, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.