Système de fermeture hémostatique pour ponction
Brevet européen · EP1532929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1532929
- Numéro de demande
- EP05075108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 1992
- Publié
- 25 mai 2005
- Délivré
- 1 août 2007
- Radié
- 5 nov. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 789704 08.11.1991US 846322 05.03.1992
- Divisionnaire de
- EP97109089
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 nov. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.11.2012
- 15 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
- 3 juil. 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 03.07.2010
- 15 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Kensey, Kenneth
Honey Brook, Pennsylvania 19344, US
Nash, John
Chester Springs, PA 19425, US
Evans, Douglas
Downingtown, PA 19335, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.