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Brevet européen · EP1532950 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1532950
Numéro de demande
EP04027322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2004
Publié
25 mai 2005
Délivré
26 mars 2008
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
EP 03026582 18.11.2003
DE 102004024662 18.05.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 22 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 22.05.2014

  3. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Filippi, Michael

8200 Schaffhausen

Heller, Mathias

8352 Räterschen

Seebeck, Jörn

8405 Winterthur

Casutt, Guido

8544 Rickenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.