Zusammenklappender Kinderwagen

Brevet européen · EP1533206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1533206
Numéro de demande
EP04105938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2004
Publié
25 mai 2005
Délivré
26 mars 2008
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 7/08 (2006.01)
B62B 9/14 (2006.01)
F16C 11/04 (2006.01)
E04B 1/344 (2006.01)
Priorité
GB 0327158 21.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Armon Limited

9 rue Verdaine, P.O.Box 3330, 1211 Geneva 3

Inventeur

Church, Graham

NN6 7PF, Northampton, GB

Peters, Michael

NN6 7PF, Northampton, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.