Kartonbehälter
Brevet européen · EP1533238 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1533238
- Numéro de demande
- EP04027582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2004
- Publié
- 25 mai 2005
- Délivré
- 17 janv. 2007
- Radié
- 17 janv. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 5/02 (2006.01)B65D 5/50 (2006.01)B65D 85/32 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20030929 21.11.2003
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 15 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Borio, Pierangelo
12051 Alba (Cuneo), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.