Verfahren zum Wickeln einer Materialbahn

Brevet européen · EP1533262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1533262
Numéro de demande
EP03405823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2003
Publié
25 mai 2005
Délivré
21 mars 2007
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 19/28 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 13 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Alcan Technology & Management Ltd.

Badische Bahnhofstrasse 16, 8212 Neuhausen am Rheinfall

Inventeur

McGreal, Michael

Howth County Dublin, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.