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Brevet européen · EP1533381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1533381
Numéro de demande
EP03730847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2003
Publié
25 mai 2005
Délivré
15 sept. 2010
Radié
15 sept. 2010
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C12N 15/861 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
C12N 7/01 (2006.01)
Priorité
JP 2002164015 05.06.2002
Demande PCT
PCT/JP2003/007146 05.06.2003
Publication PCT
WO2003/104469 18.12.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  4. 15 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

Parties

Titulaire

Fuso Pharmaceutical Industries, Ltd.

FUSO PHARMACEUTICAL INDUSTRIES LTD.

7-10, Doshomachi 1-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0045, JP

Mizuguchi, Hiroyuki

Mino-shi, Osaka 562-0011, JP

Hayakawa, Takao

Setagaya-ku, Tokyo 154-0016, JP

Sakurai, Fuminori

3-4-30-103, Umenoki, Itami-shi, Hyogo 664-0856, JP

Inventeur

MIZUGUCHI, Hiroyuki

Mino-shi, Osaka 562-0011, JP

HAYAKAWA, Takao

Tokyo 154-0016, JP

SAKURAI, Fuminori

Itami-shi, Hyogo 664-0856, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.