Rundkamm mit Garniturelementen

Brevet européen · EP1533404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1533404
Numéro de demande
EP04026063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2004
Publié
25 mai 2005
Délivré
26 mars 2008
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 19/10 (2006.01)
Priorité
CH 19592003 14.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Patente und Lizenzen Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Hans-Peter Schatzmann

8524 Uesslingen

Ott, Jürg

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.