Verbund

Brevet européen · EP1533429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1533429
Numéro de demande
EP04450164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2004
Publié
25 mai 2005
Délivré
15 déc. 2010
Radié
15 déc. 2010
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
E04B 1/682 (2006.01)
E04B 1/68 (2006.01)
C09K 3/10 (2006.01)
Priorité
AT 82803 U 24.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 5 mai 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.05.2017

  3. 17 mars 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 17.03.2011

  4. 15 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

Parties

Titulaire

Vinzenz Harrer GmbH

Badl 31, 8130 Frohnleiten, AT

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Harrer, Vinzenz

8130 Frohnleiten, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.