Heizkreisverteiler

Brevet européen · EP1533575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1533575
Numéro de demande
EP04022152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2004
Publié
25 mai 2005
Délivré
29 oct. 2008
Radié
30 sept. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/10 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
F24D 19/08 (2006.01)
Priorité
IT MI20030546 24.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2010

  2. 29 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2008

Parties

Titulaire

Caleffi S.p.A.

S.R. 229, n. 25, 28010 Fontaneto d'Agogna, Novara, IT

Inventeur

Caleffi, Marco

28021 Borgomanero Novara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.