Signalgerät
Brevet européen · EP1533766 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1533766
- Numéro de demande
- EP04026044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2004
- Publié
- 25 mai 2005
- Délivré
- 14 juin 2006
- Radié
- 2 nov. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G08B 7/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10354363 20.11.2003DE 10361758 29.12.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 nov. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 02.11.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 02.11.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 11 déc. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- WERMA Signaltechnik GmbH & Co.KG, Dürbheimer Strasse 15, 78604 Rietheim-Weilheim, Allemagne → WERMA Holding GmbH + Co. KG, Dürbheimer Strasse 15, 78604 Rietheim-Weilheim, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.12.2009
- 15 sept. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
1 entrée antérieure
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
78576 Emmingen, DE
78604 Rietheim-Weilheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.