Signalgerät

Brevet européen · EP1533766 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1533766
Numéro de demande
EP04026044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2004
Publié
25 mai 2005
Délivré
14 juin 2006
Radié
2 nov. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G08B 7/06 (2006.01)
Priorité
DE 10354363 20.11.2003
DE 10361758 29.12.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    02.11.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 02.11.2024

  2. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  3. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  4. 23 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  5. 22 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.09.2020

  6. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  7. 11 déc. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    WERMA Signaltechnik GmbH & Co.KG, Dürbheimer Strasse 15, 78604 Rietheim-Weilheim, Allemagne → WERMA Holding GmbH + Co. KG, Dürbheimer Strasse 15, 78604 Rietheim-Weilheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 11.12.2009

  8. 15 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

1 entrée antérieure
  1. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Kühnemundt, Gerhard

78576 Emmingen, DE

Elsässer, Heinz

78604 Rietheim-Weilheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.