Minirupteur avec differenciation par la lame

Brevet européen · EP1533822 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1533822
Numéro de demande
EP04354030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2004
Publié
25 mai 2005
Délivré
7 juin 2006
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 11/00 (2006.01)
Priorité
FR 0313599 20.11.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Crouzet Automatismes

2, rue du Docteur Abel, 26000 Valence, FR

Inventeur

Collot, Stéphane Schneider Electric Ind. SAS

38050 Grenoble Cedex 9, FR

Truchet, Bernard Schneider Electric Ind. SAS

38050 Grenoble cedex 9, FR

Roux, Christian Schneider Electric Ind. SAS

38050 Grenoble cedex 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.