Accumulateur d'énergie cinétique

Brevet européen · EP1533884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1533884
Numéro de demande
EP04078058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2004
Publié
25 mai 2005
Délivré
18 oct. 2006
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/02 (2006.01)
H02K 49/04 (2006.01)
H02K 17/16 (2006.01)
Priorité
BE 200300622 19.11.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 15 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  3. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

KS RESEARCH, société anonyme

KS Research, société anonyme

Chaussée de Wégimont 61, 4630 Soumagne, BE

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Kupisiewicz, Stefan

B-4630 Soumagne, BE

Schoebrechts, Jacques

B-4630 Soumagne, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.