MULTIPLE KNOCHENVERFOLGUNG
Brevet européen · EP1534164 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1534164
- Numéro de demande
- EP03771025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2003
- Publié
- 1 juin 2005
- Délivré
- 22 nov. 2006
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202609 25.07.2002
- Demande PCT
- PCT/CA2003/001137 25.07.2003
- Publication PCT
- WO2004/010886 05.02.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 30 oct. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Orthosoft Inc., 75 Queen Street,, Suite 3300, Montreal,, Québec H3C 2N6, Canada → Orthosoft ULC, 75 Queen Street, Suite 3300, Montreal, Québec H3C 2N6, Canada
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
- 12 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.08.2009
- 30 mars 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
- 15 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
Montréal, Québec H2R 2A4, CA
Montréal, Québec H3E 1G1, CA
Montréal, Québec H2P 2E6, CA
Montréal, Québec H3T 1K9, CA
Hampstead, Québec H3X 3G8, CA
Montréal, Québec H4A 3B7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.