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Brevet européen · EP1534249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1534249
Numéro de demande
EP03741881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2003
Publié
1 juin 2005
Délivré
19 sept. 2012
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/48 (2006.01)
A61K 9/64 (2006.01)
A61K 9/66 (2006.01)
Priorité
JP 2002167041 07.06.2002
Demande PCT
PCT/US2003/017746 06.06.2003
Publication PCT
WO2003/103639 18.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 19 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

Parties

Titulaire

R.P. Scherer Technologies, LLC

c/o CSC Services of Nevada, Inc. 520 East John Street, Carson City, NV 89706, US

Inventeur

MAKINO, Hirokazu

Postal Code 436-0026, JP

SUMINO, Yoko

Postal Code 436-0028, JP

SUZUKI, Hideo

Post Code 436-0034, JP

MASTUSHITA, Tomohisa

Post Code 436-0086, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.