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Brevet européen · EP1534427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1534427
Numéro de demande
EP03784257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2003
Publié
1 juin 2005
Délivré
21 oct. 2009
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 31/24 (2006.01)
B01J 35/00 (2006.01)
C07F 9/6564 (2006.01)
C07C 67/38 (2006.01)
Priorité
GB 0218613 10.08.2002
GB 0228018 30.11.2002
GB 0316159 10.07.2003
Demande PCT
PCT/GB2003/003419 06.08.2003
Publication PCT
WO2004/014552 19.02.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 21 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

Parties

Titulaire

Lucite International UK Limited

Queens Gate, 15-17 Queens Terrace, Southampton, Hampshire SO14 3BP, GB

Inventeur

EASTHAM, Graham, Ronald

Darlington, Co Durham DL1 5TQ, GB

CAMERON, Paul, Andrew

Darlington DL3 7SL, GB

TOOZE, Robert, Paul

Fife KY16 8NL, GB

CAVELL, Kingsley, John

Cardiff CF11 9BU, GB

EDWARDS, Peter, Gerald

Vale of Glamorgan CF64 3DE, GB

COLEMAN, Dennis, Lee

Pontypridd, Mid Glamorgan CF37 1RE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.