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Brevet européen · EP1534543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1534543
Numéro de demande
EP03793456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2003
Publié
1 juin 2005
Délivré
21 déc. 2005
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 27/10 (2006.01)
Priorité
AT 13332002 05.09.2002
Demande PCT
PCT/AT2003/000236 13.08.2003
Publication PCT
WO2004/022364 18.03.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 31 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  3. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Pewag Austria GmbH

PEWAG AUSTRIA GmbH

Theodor-Körner-Strasse 59, 8010 Graz, AT

Mandataire

Werner Fenner Patentanwalt

5425 Schneisingen

Inventeur

PENGG, Ägyd

A-9220 Velden, AT

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