GEOGRILLE OU STRUCTURE MAILLEE
Brevet européen · EP1534898 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1534898
- Numéro de demande
- EP03761682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2003
- Publié
- 1 juin 2005
- Délivré
- 23 mai 2007
- Radié
- 28 juin 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E02D 29/02 (2006.01)B29C 55/14 (2006.01)B29D 28/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0214931 27.06.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/002753 27.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/003303 08.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 14 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.12.2013
- 15 avr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 31 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 15 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
WALSH, Anthony Thomas
Langho, Lancashire BB6 8BQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.