KÄFIGMUTTERANORDNUNG MIT EINER ABSTANDSMUTTER
Brevet européen · EP1534967 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1534967
- Numéro de demande
- EP03764660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2003
- Publié
- 1 juin 2005
- Délivré
- 6 juil. 2011
- Radié
- 31 juil. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 39/284 (2006.01)F16B 39/28 (2006.01)
- Priorité
- US 396268 P 16.07.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/022049 14.07.2003
- Publication PCT
- WO2004/007978 22.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 6 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2011
Parties
Inventeur
CLINCH, James, Patrick
Sterling Heights, MI 48312, US
PURDY, Paul, Douglas
Holly, MI 48442, US
BERKSHIRE, James, Ray
Logansport, IN 46947, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.