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Brevet européen · EP1535307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1535307
Numéro de demande
EP03761657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2003
Publié
1 juin 2005
Délivré
19 juin 2013
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 61/56 (2006.01)
H01J 61/52 (2006.01)
Priorité
FR 0208149 28.06.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/002002 27.06.2003
Publication PCT
WO2004/003964 08.01.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 19 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Université d'Orléans

Université d'Orleans

Château de la Source, BP 6749, 45067 Orleans Cedex 2, FR

Inventeur

CACHONCINLLE, Christophe

F-45000 Orleans, FR

DUSSART, Rémi

F-45750 St-Pryve-Saint Mesmin, FR

FLEURIER, Claude

F-45240 Marcilly en Vilette, FR

POUVESLE, Jean-Michel

F-45750 Saint-Pryve-Saint-Mesmin, FR

ROBERT, Eric

F-45100 Orléans, FR

VILADROSA, Raymond

F-45150 Darvoy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.