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Brevet européen · EP1535313 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1535313
- Numéro de demande
- EP03765906
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2003
- Publié
- 1 juin 2005
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/67 (2006.01)H01L 21/677 (2006.01)
- Priorité
- US 397895 P 22.07.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/022881 22.07.2003
- Publication PCT
- WO2004/010476 29.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
CAVENEY, Robert, T.
Windham, NH 03087, US
HOFMEISTER, Christopher, A.
Hampstead, NH 03841, US
WEISS, Mitchell
Carlisle, MA 01741-1605, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.