ELEKTRISCHER VERBINDER

Brevet européen · EP1535369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1535369
Numéro de demande
EP03784180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2003
Publié
1 juin 2005
Délivré
25 janv. 2006
Radié
25 janv. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 13/629 (2006.01)
Priorité
IT TO20020701 06.08.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/008656 05.08.2003
Publication PCT
WO2004/015820 19.02.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  2. 31 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

Parties

Titulaire

FCI

145-147 rue Yves Le Coz, 78000 Versailles, FR

Inventeur

TESTA, Davide

I-10017 Montanaro, IT

GIRARD, Fausto

I-10152 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.