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Brevet européen · EP1535532 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1535532
- Numéro de demande
- EP03738517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2003
- Publié
- 1 juin 2005
- Délivré
- 9 oct. 2013
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 40/04 (2006.01)A45D 40/06 (2006.01)A45D 40/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002007670 29.07.2002
- Demande PCT
- PCT/JP2003/008082 26.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/010820 05.02.2004
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 9 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2013
Parties
Inventeur
KURIHARA, Mitsuru, KOSÉ Corporation
Sayama-shi, Saitama 350-1396, JP
NAKAMURA, Mitsunobu, KOSÉ Corporation
Sayama-shi, Saitama 350-1396, JP
IWASAKI, Kazutsugu, KOSÉ Corporation
Sayama-shi, Saitama 350-1396, JP
IMABEPPU, Shigeto, KOSÉ Corporation
Chuo-ku, Tokyo 103-8251, JP
ARAI, Kei, KOSÉ Corporation
Chuo-ku, Tokyo 103-8251, JP
OKADA, Tomohiro
Sumida-ku, Tokyo 131-0043, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.