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Brevet européen · EP1535640 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1535640
Numéro de demande
EP03257489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2003
Publié
1 juin 2005
Délivré
25 janv. 2012
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/46 (2006.01)
A61M 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 25 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2012

Parties

Inventeur

Weston, Terence Edward

Swannington, Norfolk NR9 5NP, GB

Weston, Judith Mary

Swannington, Norfolk NR9 5NP, GB

Emmott, Douglas Arthur

Ipswich, Suffolk, IP6 9LR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.