MATRIZE
Brevet européen · EP1535676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1535676
- Numéro de demande
- EP03760154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2003
- Publié
- 1 juin 2005
- Délivré
- 28 mai 2008
- Radié
- 30 juin 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 28/00 (2006.01)B21D 28/34 (2006.01)B21D 28/36 (2006.01)B21D 45/04 (2006.01)B21D 45/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2002177211 18.06.2002JP 2003142267 20.05.2003
- Demande PCT
- PCT/JP2003/007674 17.06.2003
- Publication PCT
- WO2003/106066 24.12.2003
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
NAITO, Kinshiro
Isehara-shi, Kanagawa 259-1116, JP
SHIMIZU, Masayuki
Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP
ENDO, Shigeru
Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP
MATSUMOTO, Takashi
Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP
NAKAI, Hiroshi
Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP
KOBAYASHI, Hiroyuki
Isehara-shi, Kanagawa 259-1196, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.