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Brevet européen · EP1535827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1535827
Numéro de demande
EP04253306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2004
Publié
1 juin 2005
Délivré
25 mai 2011
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 9/02 (2006.01)
B62K 15/00 (2006.01)
Priorité
US 721600 25.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 25 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2011

Parties

Inventeur

Michelau, Frederick

Chicago Illinois 60707, US

Schlegel, Thomas K.

Wheaton Illinois 60187, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.