Struktur zum Verdrehen eines Gewindeelements

Brevet européen · EP1536150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1536150
Numéro de demande
EP02726501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2002
Publié
1 juin 2005
Délivré
19 mai 2010
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 23/00 (2006.01)
B25B 15/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2002/005119 27.05.2002
Publication PCT
WO2003/100272 04.12.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 19 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

Parties

Titulaire

OSG Corporation

22, Honnogahara 3-chome, Toyokawa-shi, Aichi 442-0005, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Kouzou, c/o OSG CORPORATION

Hoi-gun, Aichi 441-1202, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.