Seilverbinder

Brevet européen · EP1536157 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1536157
Numéro de demande
EP04026540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2004
Publié
1 juin 2005
Délivré
15 mars 2017
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 11/00 (2006.01)
D04G 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 10355938 29.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

  4. 15 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Titulaire

Carl Stahl ARC GmbH

Siemensstraße 2, 73079 Süßen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Schwenger, Willy

73079 Süssen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.