ELEKTRISCHER DOPPELSCHICHTKONDENSATOR

Brevet européen · EP1536440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1536440
Numéro de demande
EP03792799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2003
Publié
1 juin 2005
Délivré
28 sept. 2011
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01G 9/058 (2006.01)
H01G 9/038 (2006.01)
Priorité
JP 2002243236 23.08.2002
Demande PCT
PCT/JP2003/010630 22.08.2003
Publication PCT
WO2004/019356 04.03.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 28 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2011

Parties

Inventeur

SATO, Takaya, c/o NISSHINBO INDUSTRIES, INC.

Chiba-shi, Chiba 267-0056, JP

MASUDA, Gen, c/o NISSHINBO INDUSTRIES, INC.

Chiba-shi, Chiba 267-0056, JP

KOTANI, Mitsugu, c/o NISSHINBO INDUSTRIES, INC.

Chiba-shi, Chiba 267-0056, JP

IIZUKA, Shunsuke, c/o NISSHINBO INDUSTRIES, INC.

Chiba-shi, Chiba 267-0056, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.