Trägeranordnung

Brevet européen · EP1536456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1536456
Numéro de demande
EP04027994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2004
Publié
1 juin 2005
Délivré
15 févr. 2012
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/00 (2006.01)
C23C 14/50 (2006.01)
B65G 49/06 (2006.01)
Priorité
DE 10355682 28.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 26 mai 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 26.05.2012

  3. 15 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2012

Parties

Titulaire

Singulus Technologies AG

Hanauer Landstrasse 103, 63796 Kahl/Main, DE

Mandataire

Vossius & Partner

Nadelberg 3, 4051 Basel

Inventeur

Kempf, Stefan

63755 Alzenau, DE

Merz, Thomas

63739 Aschaffenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.