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Brevet européen · EP1536703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1536703
Numéro de demande
EP04739123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2004
Publié
8 juin 2005
Délivré
13 sept. 2006
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24F 47/00 (2006.01)
Priorité
DE 10321379 12.05.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/004634 03.05.2004
Publication PCT
WO2004/098324 18.11.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 20 août 2009

    Transféré

    Titulaire
    Nicstic AG, Bösch 80A, 6331 Hünenberg → Grischa-Plast Kunststofftechnik AG, Obere Industrie 9, 7304 Maienfeld

    Publié dans Swissreg le 20.08.2009

  3. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  4. 15 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  5. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Inventeur

HOFFMANN, Thomas

35460 Staufenberg, DE

PIROTH, Sylvia

65199 Wiesbaden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.