ANTRIEBSEINHEIT MIT EINEM RETARDER

Brevet européen · EP1536996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1536996
Numéro de demande
EP03750547
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2003
Publié
8 juin 2005
Délivré
14 déc. 2005
Radié
30 sept. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 10/02 (2006.01)
Priorité
DE 10242736 13.09.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/010250 15.09.2003
Publication PCT
WO2004/026652 01.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Voith Turbo GmbH & Co. KG

Alexanderstrasse 2, 89522 Heidenheim, DE

Inventeur

VOGELSANG, Klaus

74564 Crailsheim, DE

HEILINGER, Peter

74589 Satteldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.