ROLLTREPPENGÄNGIGER GEPÄCKTRANSPORTWAGEN
Brevet européen · EP1537000 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1537000
- Numéro de demande
- EP03727211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2003
- Publié
- 8 juin 2005
- Délivré
- 14 nov. 2007
- Radié
- 30 avr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 5/02 (2006.01)B62B 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 10242631 13.09.2002
- Demande PCT
- PCT/DE2003/001327 24.04.2003
- Publication PCT
- WO2004/026662 01.04.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
- 14 mars 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
BOXLER, Anton
87772 Pfaffenhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.