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Brevet européen · EP1537182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1537182
Numéro de demande
EP03795180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2003
Publié
8 juin 2005
Délivré
30 nov. 2011
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 5/36 (2006.01)
Priorité
US 243111 13.09.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/004243 10.09.2003
Publication PCT
WO2004/024836 25.03.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 30 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

Parties

Titulaire

JDS Uniphase Corporation

1768 Automation Parkway, San Jose, CA 95131, US

Inventeur

ARGOITIA, Alberto

Santa Rosa, CA 95405, US

RAKSHA, Vladimir, P.

Santa Rosa, CA 95403, US

CHU, Dishuan

Rohnert Park, CA 94928, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.