ENTFERNUNG VON METALLVERBINDUNGEN
Brevet européen · EP1537247 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1537247
- Numéro de demande
- EP03763392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2003
- Publié
- 8 juin 2005
- Délivré
- 12 sept. 2007
- Radié
- 7 juil. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C22B 11/00 (2006.01)C22B 7/00 (2006.01)C22B 3/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 02077760 08.07.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/021439 07.07.2003
- Publication PCT
- WO2004/005557 15.01.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juil. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 07.07.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
BRANDTS, Jim, Aloysius, Maria
NL-2611 TW Delft, NL
BERBEN, Pieter, Hildegardus
NL-3951 CZ Maarn, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.