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Brevet européen · EP1537350 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1537350
- Numéro de demande
- EP03748001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2003
- Publié
- 8 juin 2005
- Délivré
- 20 janv. 2010
- Radié
- 30 sept. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 11/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 10242815 14.09.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/010076 11.09.2003
- Publication PCT
- WO2004/027304 01.04.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 20 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
Parties
Inventeur
AKALTAN, Zafer
77761 Schiltach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.