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Brevet européen · EP1537377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1537377
Numéro de demande
EP03769578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2003
Publié
8 juin 2005
Délivré
4 juil. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 7/02 (2006.01)
A61B 6/10 (2006.01)
H03K 17/955 (2006.01)
Priorité
FR 0211089 06.09.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/002654 05.09.2003
Publication PCT
WO2004/023067 18.03.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

Fogale Nanotech

125 rue de l'Hostellerie Bâtiment A - Ville Active, 30900 Nîmes, FR

Inventeur

ROZIERE, Didier

F-30900 Nîmes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.