PRODUIT DE FEUILLE SANS CARBONE MULTICOUCHE
Brevet européen · EP1537563 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1537563
- Numéro de demande
- EP03725425
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2003
- Publié
- 8 juin 2005
- Délivré
- 21 juin 2006
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11B 5/70 (2006.01)G11B 5/62 (2006.01)G11B 5/738 (2006.01)G11B 5/72 (2006.01)G11B 5/80 (2006.01)B41M 5/124 (2006.01)
- Priorité
- GB 0212358 29.05.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/002148 19.05.2003
- Publication PCT
- WO2003/101744 11.12.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 29 sept. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
TAYLOR, David John
Monks Risborough, Bucks HP27 0SS, GB
SAUNDERS, Richard David
Windsor, Berks SL4 3JZ, GB
HOBSON, Michael Eric
Longwick, Bucks HP27 9SE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.